Infos légales

Informations légales

TC PLAISIR, Représentant légal du site.
Association Loi 1901
Président : Charles GIORDANO
Siège : 355, rue de la Bretéchelle
Tel. : 01 30 55 16 29
SIREN : 309 330 561

www.tc-plaisir.com

Prestataire web : Société APTEMIS

Protection des données personnelles

Toutes les informations traitées dans le cadre du site sont considérées comme des données à caractère personnel, c’est-à-dire des informations qui permettent sous quelle que forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles appartiennent.

Les internautes ont droit d’accès à leurs données collectées, ainsi que leur droit de modification,rectification et suppression de ces informations. Les informations prélevées ne seront ni revendues, ni communiquées à des tiers. Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés (JORF du 7 janvier 1978 page 227), modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques

Propriété intellectuelle : L’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle prévoit que toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants causes est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.